Arrêtés municipaux

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Arrêtés du Maire 2023

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés du Maire :

Arrêtés réglementaires publiés le 3 janvier 2023

A001-2023 : Réglementant le stationnement à l’occasion d’un spectacle sur scène les 13,14 et 15 janvier
A002-2023 : Autorisant travaux de réfection à l’identique de la toiture 22 route des Caen 3 au 4 janvier
A003-2023 : Autorisant travaux démontage de l'orgue Eglise Notre Dame 3 et 4 janvier

Arrêtés réglementaires publiés le 5 janvier 2023

A004-2023 : Autorisant poursuite exploitation college le Dinandier batiment A
A005-2023 : Autorisation stationnement 48 rue du Général Huard travaux rénovation interieure du 9 janvierau 20 janvier
A006-2023 : Autorisation déménagement 16-18 rue Carnot 28 janvier
A007-2023 : Réglementant stationnement parking rue des Costils exposition de voitures anciennes STEAM 23 avril et 15 octobre
A008-2023 : Réglementant le parcours du carnaval inter centre du 21.02.2023 organisé par Villedieu Intercom

Arrêtés réglementaires publiés le 6 janvier 2023

A009-2023 : Autorisant des travaux de remplacement d’une chaudière gaz au 80 rue Général Huard 9 au 13 janvier Entreprise OZENNE
A010-2023 : Autorisant travaux d’extension pour le compte d'ENEDIS sur les RD 975 et RD 486 à compter du lundi 9 janvier 2023 et jusqu’au vendredi 20 janvier

Arrêtés réglementaires publiés le 12 janvier 2023

A011-2023 : Demande subvention DETR désamiantage mairie
A012-2023 : PC 22J13 M. et Mme GAMBILLON Michel
A013-2023 : Réglementant la circulation rue General Huard travaux réparation fuite eau potable 12 et 13 janvier
A014-2023 : Autorisant demenagement 2 rue des cohues lundi 16.01 RABEC
A015-2023 : Autorisant déménagement 2 rue des cohues jeudi 19 janvier Lefillatre Q
A016-2023 : Autorisant travaux un branchement électrique pour le compte ENEDIS 32 rue du General De Gaulle 18.01

Arrêté réglementaire publié le 13 janvier 2023

A017-2023 : Interdisant matchs de football vendredi 13 au dimanche 15 janvier 2023 INCLUS

Arrêtés réglementaires publiés le 20 janvier 2023

A020-2023 : Autorisant travaux branchement électrique pour le compte d’ENEDIS n°37 au 41 rue du Docteur Havard 25,01,2023
A021-2023 : Autorisant déménagement 1 place du Pussoir fidèle 28 et 29,01

Arrêtés réglementaires publiés le 23 janvier 2023

A018-2023 : Demande de subvention DETR travaux de rénovation de l’éclairage public, passage en LED
A019-2023 : Fixant tarifs 2023 repas cantine scolaire enseignants
A022-2023 : Demande de subvention au titre du produit des Amendes de Police pour les travaux de rénovation de l’éclairage public, passage en LED

Arrêtés réglementaires publiés le 23 janvier 2023

A023 2023 : Autorisant travaux déploiement de fibre optique rue Ernest Dufour 25 au 27,01 PCE SERVICES
A024-2023 : Réglementant parcours du carnaval écoles publiques 07.02.2023 organisé par Ecole Jacques Prévert

Arrêtés réglementaires publiés le 26 janvier 2023

A025-2023 : Autorisant travaux l’hydrocurage du réseau d’assainissement STGS Avranches 24 au 25,01
A027-2023 : Autorisant travaux redressement de charpente et refection couverture 41-43 B.A 30.01 au 08.02.0223

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés du Maire 2021 et 2022 :

Arrêtés municipaux 2022

Arrêtés munipaux 2021